ADEME presse

Véhicules hybrides et électriques : c'est que du bonus !

En 2013, si vous achetez un véhicule qui émet moins de 105 g de CO₂ par kilomètre, vous pouvez bénéficier d’une réduction sur son prix d’achat. C'est ce que l'on appelle le bonus écologique.

Le bonus écologique est une aide financière destinée à inciter l'acheteur à s'orienter vers les voitures particulières neuves émettant peu de CO₂ (moins de 105 g CO₂/km). Plus les émissions sont faibles et plus le bonus est élevé. 

A contrario, ce système pénalise, via un malus, les acheteurs qui optent pour les modèles les plus polluants (dès 136 g de CO₂/km). Plus les émissions sont fortes et plus le malus est élevé.

Il existe une zone intermédiaire où il n’y a ni bonus ni malus. Elle concerne les voitures qui émettent entre 106 g et 135 g de CO₂/km.

Sont concernés tous les types de voitures particulières neuves qui comportent au plus neuf places assises, y compris celle du conducteur, et dont le poids total autorisé en charge n’excède pas 3,5 tonnes. Il s'agit de voitures neuves au sens de l’article R. 311-1 du code de la route, qu’elles soient immatriculées par des particuliers ou par des sociétés. Sont également concernés les véhicules particuliers ou les camionnettes loués avec option d'achat ou pour une durée d'au moins deux ans.

Par contre, ce dispositif ne soutient pas l'achat de véhicules destinés au transport de marchandises ainsi que les véhicules d'occasion. 

Pour faire un choix avisé avant de songer à l'achat d'un véhicule soutenu par ce dispositif, l'ADEME propose un comparateur en ligne (consommations, CO₂ et polluants), régulièrement actualisé, concernant à ce jour l'ensemble des nouveaux véhicules homologués par l'UTAC mis sur le marché au 30 septembre.

 Le comparateur Car Labelling ADEME

 Pour en savoir plus sur le bonus écologique

 La voiture autrement !

A ne pas manquer en novembre

L’événement – Déchets : une nouvelle campagne nationale de prévention 

Le meilleur déchet est celui que l’on ne produit pas ! La prévention est le maître-mot de la Semaine européenne de la réduction des déchets (SERD), organisée par l’ADEME, qui se tient cette année du 16 au 24 novembre dans toute la France et en Europe.

Inscrite dans le cadre d'une nouvelle campagne nationale "Réduisons vite nos déchets, ça déborde", la SERD constitue le temps fort d'une mobilisation qui s'adresse aussi bien aux administrations, collectivités et associations qu'aux scolaires et au grand public. Tout le monde peut agir !

 Le programme de la SERD

L’actu – Salon Batimat 2013 : la mention RGE étendue et renforcée

Créée en 2011, la mention RGE permet aux particuliers d’identifier facilement les professionnels du bâtiment les plus qualifiés en matière de rénovation énergétique. A l’occasion du Salon Batimat 2013 (du 4 au 8 novembre 2013 à Paris Nord-Villepinte), Bruno Léchevin, Président de l’ADEME, a annoncé, en présence de Cécile Duflot, ministre de l’Égalité des territoires et du Logement, les dernières évolutions de la mention RGE, et notamment son extension aux professionnels de l’ingénierie du bâtiment (bureaux d’études et économistes de la construction).

L’ADEME donne rendez-vous à tous les professionnels du bâtiment sur son stand 5A D86.

 En savoir plus sur Batimat 2013

L’ADEME organise les 1ères Rencontres Nationales de l'Urbanisme Durable

Comment réussir le développement durable de la ville ?

Pour répondre à cette question, l’ADEME et le Groupe Moniteur organisent les 1ères Rencontres Nationales de l'Urbanisme Durable les 12 et 13 novembre à Paris. L’ADEME reviendra sur les outils existants et présentera l’AEU 2 (Approche Environnementale de l’Urbanisme), une méthodologie au service des collectivités et des acteurs de l’urbanisme pour les aider à mieux intégrer le développement durable dans tous leurs projets.

 1ères Rencontres Nationales de l'Urbanisme Durable

Journée technique de l’ADEME « Hydrogène et piles à combustibles »

L'ADEME organise cette Journée technique le 19 novembre à la Cité internationale Universitaire à Paris. Il s'agit de faire le point sur les développements des technologies hydrogène et piles à combustible pour les applications énergétiques : les premières démonstrations dans le domaine de la mobilité, des bâtiments, des réseaux ; les premiers retours d'expérience du point de vue des usagers et les bénéfices environnementaux et techniques à attendre de ces innovations. Bruno Léchevin, Président de l’ADEME, ouvrira cette Journée.

 En savoir plus

Colloque Primequal ADEME – MEDDE : Qualité de l'air à l'intérieur des bâtiments

Avec plus de 80% du temps passé dans des espaces clos, la qualité de l’air intérieur est une préoccupation sanitaire majeure des populations et des pouvoirs publics. L’ADEME et le Ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie organisent le Colloque Primequal « Qualité de l’air à l’intérieur des bâtiments : causes, effets, prévention et gestion » les 19 et 20 novembre à La Rochelle. Cette table ronde sera l’occasion de présenter l’ensemble des projets de recherche soutenus dans le cadre de ce programme et de fournir les bases scientifiques et les outils nécessaires aux décideurs et aux acteurs de l’environnement pour améliorer la qualité de l’air.

 Programme et inscriptions

Une étude sur le potentiel du stockage d'énergies

Au cœur de la transition énergétique, le stockage d’électricité, de chaleur et de froid fait office de candidat sérieux pour soutenir le développement des énergies renouvelables.

Pour la première fois en France, une étude lancée conjointement par l’ADEME, l’ATEE et la DGCIS en dévoile le potentiel à l’horizon 2030, avec un véritable enjeu de création d’une filière industrielle française.

L’étude montre également que le développement du stockage stationnaire d’électricité dans le monde pourrait générer plus de 10 000 emplois sur le territoire français dans les 15 ans à venir...

 Le communiqué de presse du 05/11/2013 (PDF - 318 Ko)

 Synthèse de l'étude sur le potentiel du stockage d'énergies (PDF - 678 Ko)

 Rapport de l'étude sur le potentiel du stockage d'énergies (PDF - 5,6 Mo)

Partenariat ADEME-FFB : chantiers, construction et environnement

Le lundi 4 novembre, lors du salon Batimat, Bruno LECHEVIN, président de ADEME et Didier RIDORET, président de la Fédération Française du Bâtiment (FFB) ont renouvelé leur coopération pour accompagner les entreprises du bâtiment dans la mise en oeuvre du Plan d’investissement pour le logement et du Plan de rénovation énergétique de l’habitat.

Ce partenariat, qui se déclinera à l'échelle des régions, s’articule autour de plusieurs axes :

• promouvoir et développer les qualifications "RGE" auprès des entreprises afin d’atteindre courant 2014 les 30 000 entreprises RGE ;
• accompagner les entreprises du Bâtiment dans leur contribution au Plan de rénovation énergétique de l’habitat (PREH) ;
• informer les entreprises sur la mise en œuvre de solutions techniques efficaces en matière de construction durable et de performance énergétique, en rénovation comme dans le neuf ;
• accroître la qualité environnementale des chantiers par un accompagnement spécifique des entreprises : identification des impacts environnementaux, mise en place de plans d’action pour les réduire, sensibilisation des collaborateurs, rédaction de notice environnementale voire certification environnementale.

Le communiqué de presse du 04/11/2013 (PDF - 55 Ko)

RGE : identifier les professionnels « qualifiés » de la rénovation énergétique

A l'occasion du salon BATIMAT, les professionnels du bâtiment se sont engagés, aux côtés de l'Etat et de l'ADEME, dans le renforcement du dispositif « RGE ». Lancée en 2011 pour les travaux d'amélioration énergétique, la mention « RGE » s'enrichit et s'ouvre aujourd'hui aux professionnels réalisant des études ainsi qu'aux industriels.

Présenté en mars 2013, le plan de rénovation énergétique de l’habitat répond à l’engagement du Président de la République de rénover 500 000 logements par an d’ici à 2017, afin de réduire de 38 % la consommation d’énergie dans le secteur du bâtiment à l’horizon 2020.

Tous les acteurs, et particulièrement la filière des professionnels du bâtiment, se mobilisent pour atteindre cet objectif. Deux piliers sont indispensables à la réussite de ce plan de rénovation énergétique :

• des particuliers mieux informés et soutenus;
• des professionnels du bâtiment mieux formés et qualifiés.

La rénovation énergétique de l'habitat répond à un triple enjeu :

• écologique : réduire les consommations pour lutter contre le dérèglement climatique ;
  
• social : lutter contre la précarité énergétique et réduire les charges qui pèsent sur les ménages ;
• économique : soutenir le développement de la filière de rénovation énergétique et plus globalement l’activité dans le bâtiment, secteur créateur d’emplois non délocalisables.

Des particuliers informés

Le Premier ministre Jean-Marc Ayrault a lancé le 19 septembre 2013, avec les ministres Cécile Duflot et Philippe Martin, le service public de la rénovation énergétique, « J’éco-rénove, j’économise ». Ce dispositif a pour mission d’inciter les Français à engager des travaux de rénovation énergétique dans leur logement et de les aider dans leurs démarches.

Grâce à un numéro de téléphone unique (0 810 140 240), un site Internet (renovation-info-service.gouv.fr) et un réseau de conseillers répartis dans 450 « Points rénovation info service » (PRIS), les particuliers peuvent s’informer et avoir accès à de nouvelles aides financières aujourd’hui disponibles et accessibles à tous.

 Une campagne d’information en faveur de la rénovation énergétique des logements

Des professionnels qualifiés

Si la sensibilisation et l’accompagnement pratique et financier des particuliers constituent une réponse forte pour atteindre l’objectif fixé par le Président de la République, la montée en compétence des professionnels du bâtiment pour assurer un grand nombre de rénovations de qualité constitue le deuxième pilier indispensable à la réussite du plan de rénovation énergétique de l’habitat.

Depuis 2011, les entreprises et artisans bénéficiant d’une qualification professionnelle reconnue en matière de rénovation énergétique peuvent afficher la mention « RGE » pour les travaux. Celle-ci permet aux particuliers de les identifier plus facilement. Aujourd'hui, 9 000 entreprises environ bénéficient déjà d’une qualification « RGE » pour les travaux. 

Après cette première période de déploiement de la mention « RGE » pour les travaux, il a été décidé :

• de prolonger sur deux années supplémentaires le déploiement de la charte « RGE » pour les travaux via la signature d’un avenant à la charte d’engagement et d’étendre son périmètre en intégrant dans son champ les certifications portant sur une « offre globale » de rénovation ;
• d’enrichir le dispositif « RGE » d’un volet concernant les professionnels de la maîtrise d’œuvre – bureaux d’étude, économistes de la construction, architectes – à travers le lancement de « RGE » pour les études. Cette nouvelle charte permettra d’une part d’identifier la compétence des professionnels en matière d’amélioration de la performance énergétique et, d’autre part, d’engager la montée en compétence de ces maîtres d’œuvre ;
  
• d’inscrire l’engagement des industriels produisant les matériaux de construction et de rénovation à former les artisans et promouvoir la mention RGE dans cette dynamique collective. 

Enrichie et étendue à de nouveaux professionnels, la démarche « RGE » fait peau neuve et change de nom pour devenir « Reconnu garant de l’environnement ».

Télécharger le dossier de presse (PDF - 680 Ko)

Le guide de l'ADEME : Choisir un professionnel qualifié RGE

 Rénovation : des aides financières plus claires et incitatives !

 « J’éco-rénove, j’économise »

Bâtiment : le vaste chantier de la formation

• 500 000 logements rénovés par an d’ici à 2017, selon l’objectif du plan de rénovation énergétique de l’habitat.
• 1 482 000 actifs dans le secteur du bâtiment, dont 1 167 000 salariés et 315 000 artisans.
• 9000 professionnels formés dans le cadre du FEE Bat.

Les chiffres parlent d'eux-même, la mobilisation et la montée en compétence des professionnels du bâtiment sont aujourd'hui essentielles pour que l'objectif du gouvernement puisse être atteint.

A l'occasion du Salon Bâtimat, rendez-vous international de l'innovation dans le bâtiment qui se tient à Villepinte du 4 au 8 novembre, ADEME&Vous a consacré le dossier central de son N°70 aux évolutions indispensables des pratiques dans ce secteur d'activité.

 ADEME&Vous N°70 (PDF - 2,9 Mo)

 Une campagne d’information en faveur de la rénovation énergétique des logements

Entreprises et collectivités, pensez « Fonds Chaleur » pour vos économies d'énergie

La production de chaleur représente la moitié de nos consommations d’énergie. Elle repose encore principalement sur les combustibles fossiles alors même que notre pays ne manque pas d’alternatives.

L’Etat a lancé en décembre 2008 un plan de 50 mesures en faveur des énergies renouvelables. Ce plan prévoyait notamment la mise en place d’un « fonds chaleur renouvelable » destiné à soutenir le développement de la production de chaleur à partir d'énergies renouvelables (biomasse, géothermie, solaire, biogaz) en incitant les entreprises (des secteurs primaire, secondaire et tertiaire) et les collectivités au remplacement d’installations existantes ou à la mise en place de nouveaux équipements.

Ainsi le Fonds Chaleur, doté d’une enveloppe de 1,2 milliard d’euros sur une période de 5 ans, a pour objectif de les aider financièrement. Il contribue aux objectifs du Paquet européen climat-énergie consistant à porter la part des énergies renouvelables à 23% dans la consommation énergétique nationale d’ici 2020 et devrait permettre la production supplémentaire de 5,47 millions de tep de chaleur renouvelable et de récupération à cette horizon.

L’Etat, par l’intermédiaire du Fonds Chaleur géré par l’ADEME, alloue des aides financières conséquentes. Cependant, toutes les entreprises et toutes les collectivités n’ont pas les mêmes besoins en terme de production de chaleur. Pour tenir compte de la diversité des situations, le Fonds Chaleur propose deux dispositifs :

 

- un appel à projets national 

Le BCIAT (appel à projets Biomasse Chaleur Industrie Agriculture et Tertiaire) permet à toutes les entreprises de déposer un dossier dès lors qu’elles produisent plus de 1000 tep/an et qu’elles souhaitent avoir recours à un dispositif utilisant la biomasse.

Le BCIAT obéit à un calendrier précis à consulter sur :

 www.ademe.fr/fondschaleur  

 En savoir plus

 BCIAT : B comme Biomasse, C comme Chaleur,...

 

- un dispositif d’aide régional

Pour les entreprises et les collectivités locales qui souhaitent s’équiper ou renouveler leur système de production de chaleur utilisant la biomasse pour une production inférieure à 1000 tep/an ou utilisant le solaire ou la géothermie, les dossiers doivent être déposés auprès des directions régionales de l’ADEME. Les réseaux de chaleur sont également concernés et peuvent constituer une solution permettant une meilleure gestion de la production, de la distribution et de la consommation d'énergie. 

Le dispositif régional n’est pas soumis à un calendrier et les dossiers peuvent en conséquence être déposés tout au long de l’année, sauf si la région concernée a lancé un appel à projets régional.

Pour obtenir plus d’informations sur les modalités d’attribution des aides et sur les appels à projets régionaux, rendez-vous sur :

 www.ademe.fr/fondschaleur

... ou contactez directement les directions régionales de L’ADEME. Toutes leurs coordonnées sur :

 www.ademe.fr rubrique « L’ADEME en région »

 En savoir plus

Innovation : Smart Electric Lyon ou l'étude des usages de l’énergie électrique

Les systèmes électriques intelligents, notamment au travers du déploiement des compteurs communicants, permettront de transmettre au grand public des données relatives à leur consommation électrique.

Cette évolution va susciter l’apparition de nouveaux produits et services qui, eux-mêmes, pourront influencer les comportements de consommation. Le marché des réseaux électriques intelligents est au coeur de l’économie numérique et possède un fort potentiel de croissance notamment à l’international.

Le Grand Lyon, pilote d'une expérimentation européenne sur les systèmes électriques de demain

Le Président du Grand Lyon, EDF et ses partenaires - du monde de l’industrie et de la recherche - ont officiellement lancé, le 28 octobre 2013, le projet Smart Electric Lyon avec l’inauguration de son show-room. 

Coordonné par EDF et soutenu par l'ADEME dans le cadre des Investissements d'Avenir, Smart Electric Lyon est un important programme d’étude des usages de l’énergie électrique. Il ambitionne de sensibiliser 25 000 foyers expérimentateurs en mettant à leur disposition, via courrier et internet, un bilan de leur consommation en euros et kWh, des repères permettant de situer leur consommation par rapport à celle de logements comparables ainsi que des conseils personnalisés.

En parallèle, des solutions techniques (systèmes de gestion d’énergie, afficheurs, chauffages électriques pilotés…) couplées à des offres tarifaires seront développées et testées sur près de 2 500 logements (maisons individuelles et logements collectifs publics et privés) et 100 sites tertiaires (public et privé).

Ces expérimentations, intégrées à un programme de recherche multidisciplinaire, devraient permettre une meilleure compréhension des comportements des consommateurs et leur appétence pour de nouvelles offres tarifaires.

Les résultats attendus du projet Smart Electric Lyon

• Innovation : les produits et services développés seront interactifs et interopérables (équipements de gestion et de confort énergétiques, services d’informations, interfaces web et applications mobiles).
• Economie : les gains pour chaque type d’agent économique (ménages, entreprises, collectivités) seront évalués et valorisés à travers des modèles d’affaires innovants.
• Environnement : les solutions proposées devraient permettre la réduction des consommations et des effacements à la pointe. Le projet permettra d’évaluer ces gisements d’économies d’énergie et de mieux prendre en compte la gestion active dans l’optimisation du réseau électrique.
• Social : le projet évaluera de quelle manière, et dans quelles conditions, les technologies de gestion de l’énergie peuvent optimiser les usages des ménages et des entreprises. Il prendra en considération la diversité et la complexité des facteurs humains.

 Le dossier de presse Smart Electric Lyon (PDF - 1,7 Mo)

 En savoir plus sur le Programme Investissements d'Avenir 

Le chauffage au bois séduit toujours plus de ménages

Le bois est un mode de chauffage qui séduit de plus en plus de particuliers : 7,4 millions de ménages français se chauffent aujourd'hui au bois, contre 5,9 millions en 1999.

La consommation en bois est, quant à elle, restée stable, grâce notamment à l'amélioration des performances énergétiques des appareils mis sur le marché.

Le parc domestique de chauffage au bois doit néanmoins poursuivre son renouvellement, les appareils anciens (antérieurs à 2002) et les foyers ouverts, peu efficaces et polluants, étant encore très présents.

Ce sont les principales conclusions d'une étude inédite de l'ADEME intitulée « Le chauffage domestique au bois : marchés et approvisionnement ». 

 La synthèse de l'étude (PDF - 1,3 Mo)

 Notre communiqué du 24102013 (PDF - 308 Ko)

 

Dans un Avis dédié au chauffage au bois et à la qualité de l'air, l'ADEME recommande notamment aux particuliers de réduire l'usage des appareils individuels les plus émetteurs de polluants.

En l'état des connaissances actuelles, les foyers ouverts ainsi que les appareils à foyer fermé datant d'avant 2002 doivent être ciblés prioritairement et remplacés par les équipements les plus performants (porteurs du label Flamme Verte ou présentant des performances équivalentes).

Les progrès techniques réalisés sur les appareils au bois depuis 2002 ont en effet permis de réduire considérablement les émissions de polluants et d’améliorer l’efficacité énergétique des équipements.

 L'Avis de l'ADEME (PDF -  963 Ko)

 En savoir plus sur le chauffage au bois

 Notre guide La qualité de l'air et le chauffage au bois

L'air que l'on respire en question

« Nul n’est besoin de rappeler ici comment des mesures environnementales et sanitaires utiles ont explosé en plein vol du fait de leur caractère jugé anti-social. Pourtant, l’Angleterre, l’Allemagne ou encore le Portugal sont arrivés à mettre en place des zones de basses émissions dans de nombreuses villes… Mais nous ne désespérons pas : si les ZAPA (Zones d’Actions Prioritaires pour l’Air), n’ont pas abouti, elles ont eu le mérite de nous rappeler à quel point pédagogie et mesures d’accompagnement étaient des éléments incontournables d’acceptation des mesures par la société.» a souligné Bruno Lechevin, Président de l'ADEME, lors des 2^èmes Assises nationales de la qualité de l'air qui se tiennent en ce moment à Paris. 

En France, la pollution atmosphérique concerne directement 60% des citoyens. Les grandes métropoles sont les zones les plus concernées mais chacun peut être touché par cette problématique dans ses activités quotidiennes : transport, logement, agriculture…

Publié en septembre dernier par le Ministère de l'Ecologie, le bilan de la qualité de l’air 2012 montre une amélioration de la qualité de l’air extérieur par rapport à l’année précédente. Néanmoins de fortes disparités persistent selon la période de l’année et le territoire considérés :

• plus de 10 % des sites de mesures de dioxyde d’azote affichent des concentrations moyennes annuelles supérieures aux valeurs limites ;
• un événement de pollution d’ozone d’ampleur nationale a eu lieu au cours de la deuxième quinzaine du mois de juillet ;
• dans 16 agglomérations de plus de 100 000 habitants, au moins une station de mesure a dépassé plus de 35 jours la valeur limite journalière pour les PM10. Sept stations ont même dépassé la valeur limite annuelle, à Paris et Marseille notamment. Ces dépassements sont observés sur des stations de mesures situées à proximité du trafic routier.

L’Etat français est sous la menace d’une condamnation de la Cour de Justice de l’Union Européenne. Une procédure de contentieux européen a été ouverte par la Commission européenne pour les particules « PM10 » dans plusieurs zones du territoire national. Il existe également un risque de contentieux européen pour le dioxyde d’azote (NO₂).

« ...les chiffres parlent d’eux-mêmes et ce n’est donc pas uniquement par peur du gendarme européen et des contentieux en cours qu’il nous faut agir. C’est car la qualité de l’air, malgré l’ensemble des travaux et des progrès réalisés, reste un problème sanitaire et environnemental majeur et il nous faut donc poursuivre les efforts en matière de prévention et de réduction de la pollution atmosphérique. » a rappelé Bruno Lechevin.

La qualité de l’air intérieur constitue également une préoccupation sanitaire grandissante car nous passons entre 70% et 90% de notre temps dans les espaces clos.

Dans les bâtiments, les sources d’émissions de substances polluantes sont nombreuses : matériaux de construction, meubles, produits d’entretien, peinture, appareils de chauffage... Les composés se dégagent naturellement des matériaux ou sont émis via des processus de combustion.

 Lire le dossier de presse

 Les Assises nationales en replay

Lors de ces 2^èmes Assises nationales de la qualité de l'air , l'ADEME a souhaité diffuser un film d'animation - intitulé « On ne badine pas avec l'Aérosol » et réalisé par Fanny Mazoyer, Alexie Heimburger et Gaultier Durhin - permettant de mieux comprendre ce que sont les particules, leurs rôles et leurs effets sur la santé. 

 

Les 2^èmes Assises nationales de la qualité de l'air réunissent élus locaux, représentants de l’État, partenaires européens, fédérations professionnelles (transports, bâtiment), associations de citoyens, professionnels de santé, universitaires...

L'événement est l'occasion d'aborder les points suivants :

• Quelles actions déjà menées pour améliorer la qualité de l’air, et comment partager les retours d’expérience ?
• Quelles sont les conditions de réussite d’une action efficace en faveur de la qualité de l’air ?
• Comment mobiliser les différents acteurs, et articuler leurs rôles ?

A noter parmi les temps forts de ces deux journées, l'intervention de l’OMS sur "Pollution atmosphérique et cancer".